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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S
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FRANCE HEXAGONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE HEXAGONE
Société anonyme AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S.

Numéro de dépôt :
1597529
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2000

Présentation de la marque FRANCE HEXAGONE

Déposée le 15 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCE HEXAGONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S domicilié(e) 2, Passage du Génie, 75012 PARIS - France.

La marque FRANCE HEXAGONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1597529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE HEXAGONE est expirée depuis le 15 juin 2000.

AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S a également déposé les autres marques suivantes : QS QUALITE SERVICES , BILLET RESTAURANT , BILLET REPAS , HEXAGONE , QS QUALITE SERVICES


Société anonyme AGENCE CENTRALE DE SERVICES A.C.D.S. - 2, Passage du Génie, 75012 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-48

Clichés, papier, articles en papier, carton, articles en carton, imprimés, périodiques, livres, journaux, caractères d'imprimerie